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Compte rendu analytique officiel du 11 juin 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Débat sur le bilan annuel de l'application des lois

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Claude Bérit-Débat, président de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire

M. Michel Houel, au nom de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Jean-Jacques Filleul, vice-président de la commission du développement durable

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Patrick Abate

M. Jean-Claude Requier

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Luche

M. David Assouline

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Questions cribles sur la dotation globale de fonctionnement

M. André Gattolin

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mme Marie-France Beaufils

Mme Michèle André

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Vincent Delahaye

M. Philippe Dallier

M. Jacques Mézard

M. Alain Richard

M. Michel Bouvard

M. Vincent Eblé

Accord en CMP

Modifications de l'ordre du jour

Réforme du Règlement du Sénat

Ordre du jour du mardi 16 juin 2015