Modifications de l'ordre du jour
M. le président. - Le Sénat examinera en séance publique la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie les mardi 16 et mercredi 17 juin prochains.
J'ai proposé au Gouvernement et aux présidents des groupes, qui m'ont donné leur accord, que les explications de vote en séance et le vote en salle des Conférences sur l'ensemble de ce texte d'importance aient lieu le mardi 23 juin à 14 heures 30.
Comme d'habitude, le temps attribué aux orateurs des groupes pour les explications de vote serait de sept minutes, à raison d'un orateur par groupe. Les sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe disposeraient de trois minutes, à raison d'un seul orateur également. La durée du scrutin serait fixée à une demi-heure.
En outre, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande de compléter l'ordre du jour du jeudi 18 juin 2015 par l'inscription, après l'espace réservé au groupe RDSE, des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi modifiant la loi du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer. Le temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale serait d'une heure.
L'ordre du jour est ainsi réglé.