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Compte rendu analytique officiel du 24 juillet 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

CMP (Nominations)

Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Catherine Procaccia, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Mme Noëlle Rauscent

M. Fabien Gay

Mme Viviane Artigalas

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-François Longeot

M. Franck Menonville

M. Patrick Chaize

Vote sur le texte élaboré par la CMP

M. Olivier Cadic

Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (Conclusions de la CMP)

M. Claude Kern, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Mme Céline Brulin

Mme Viviane Artigalas

Mme Mireille Jouve

Mme Colette Mélot

Mme Muriel Jourda

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Michel Laugier

M. Stéphane Piednoir

Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Kerrouche

Mme Maryse Carrère

Mme Françoise Gatel

M. Dany Wattebled

M. Arnaud de Belenet

Mme Cécile Cukierman

M. Vincent Segouin

M. Stéphane Piednoir

Explications de vote

M. Jean-Claude Requier

M. Éric Kerrouche

M. Hervé Maurey

Mme Laure Darcos

Mme Françoise Gatel

Ajournement du Sénat

Annexes

Ordre du jour du mardi 24 septembre 2019

Compositions d'une éventuelle CMP et d'une CMP