Annexes
Ordre du jour du mardi 24 septembre 2019
Séance publique
À 15 heures
1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2018-2019
2. Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (procédure accélérée) (n°660, 2018-2019)
À 16 h 45
3. Questions d'actualité
À 17 h 45 et le soir
4. Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (procédure accélérée) (n°660, 2018-2019)
Compositions d'une éventuelle CMP et d'une CMP
Les représentants du Sénat à l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse sont :
Titulaires : Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Jean-Raymond Hugonet, David Assouline, Mme Sylvie Robert et M. André Gattolin
Suppléants : Mmes Maryvonne Blondin, Céline Brulin, Laure Darcos, M. Jacques Grosperrin, Mme Mireille Jouve, MM. Guy-Dominique Kennel et Stéphane Piednoir
Les représentants du Sénat à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création d'un Centre national de la musique sont :
Titulaires : Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Jean-Raymond Hugonet, Jean-Pierre Leleux, Mmes Nicole Duranton, Sylvie Robert, Maryvonne Blondin et M. André Gattolin
Suppléants : Mme Céline Boulay-Espéronnier, M. Max Brisson, Mmes Françoise Laborde, Claudine Lepage, MM. Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud et Mme Sonia de la Provôté