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Compte rendu analytique officiel du 13 juin 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Élection des sénateurs

Discussion générale

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

M. Philippe Kaltenbach, rapporteur de la commission des lois

Mme Laurence Cohen, rapporteure de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Éliane Assassi

M. Yves Détraigne

M. Jacques Mézard

Mme Hélène Lipietz

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Gaudin

M. Jean-Pierre Michel

M. Manuel Valls, ministre

Question préalable

M. Hervé Maurey

M. François Rebsamen

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jean-Jacques Hyest

M. Pierre-Yves Collombat

Hommage à une délégation étrangère

Élection des sénateurs (Suite)

Renvoi en commission

M. Philippe Bas

M. Jean-Pierre Michel

Avenir des retraites (Questions cribles)

M. Dominique Watrin

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Jean Desessard

M. Gilbert Barbier

M. Gérard Larcher

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. René Teulade

Mme Isabelle Debré

Mme Gisèle Printz

M. Jean Louis Masson

Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)

Maisons de naissance (Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Laurence Cohen

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 3

ARTICLE 5

Interventions sur l'ensemble

Mme Laurence Cohen

M. Ronan Kerdraon

Mme Catherine Procaccia

M. Gilbert Barbier

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Muguette Dini, rapporteure

Conducteurs âgés de 70 ans et plus

Discussion générale

M. Yves Détraigne, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des lois

Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

M. Gilbert Barbier

Mme Esther Benbassa

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Muguette Dini

Mme Laurence Cohen

Mme Virginie Klès

Mme Gisèle Printz

Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée

Renvoi en commission

Mme Virginie Klès

Modification à l'ordre du jour

Décision du Conseil constitutionnel