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Compte rendu analytique officiel du 11 mars 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modifications de l'ordre du jour

Droit à mourir dans la dignité

Discussion générale

Mme Marie-Pierre de La Gontrie, auteure de la proposition de loi

Mme Michelle Meunier, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

M. Xavier Iacovelli

Mme Guylène Pantel

Mme Laurence Cohen

Mme Jocelyne Guidez

M. Stéphane Ravier

M. René-Paul Savary

M. Pierre Médevielle

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Jean-Luc Fichet

M. Jean-François Rapin

Discussion des articles

Article premier

M. Bernard Jomier

M. Thierry Cozic

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Esther Benbassa

M. Patrick Kanner

M. Jean-Claude Tissot

M. Pierre Ouzoulias

Mme Élisabeth Doineau

M. Rachid Temal

M. Bernard Bonne

M. Henri Cabanel

M. Jacques Grosperrin

M. Olivier Jacquin

M. Didier Marie

Mme Annick Jacquemet

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. David Assouline

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Michel Arnaud

Lutte contre le plastique

Discussion générale

Mme Angèle Préville, auteure de la proposition de loi

Mme Martine Filleul, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

M. Éric Gold

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Jean-Paul Prince

Mme Marta de Cidrac

M. Pierre Médevielle

M. Jacques Fernique

Mme Nadège Havet

M. Joël Bigot

M. Olivier Cigolotti

M. Didier Mandelli

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2

ARTICLE 2 bis

ARTICLE 3

Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque

Discussion générale

M. Jean-Pierre Moga, auteur de la proposition de loi

M. Jean-François Longeot, en remplacement de Mme Evelyne Perrot, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports

M. Gérard Lahellec

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Gérard Longuet

M. Pierre Médevielle

M. Jacques Fernique

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Vivette Lopez

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Explications de vote

Mme Nadia Sollogoub

M. Alain Houpert

M. Jean-Pierre Moga

Mme Christine Lavarde

M. Jean-François Longeot, président de la commission

Lutter contre les fraudes sociales

Discussion générale

Mme Nathalie Goulet, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

Mme Monique Lubin

Mme Corinne Imbert

M. Franck Menonville

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Dominique Théophile

M. Jean-Claude Requier

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Nadia Sollogoub

Discussion des articles

ARTICLE 2 (Supprimé)

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 6 (Supprimé)

ARTICLE 8

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 8

ARTICLE 10

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur

ARTICLE 12

M. André Reichardt

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 12

ARTICLE 14

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 14

ARTICLE 15

ARTICLE 18

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Explications de vote

Mme Nathalie Goulet

Mme Cathy Apourceau-Poly

Élection du Président de la République (Conclusions de la CMP)

M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

M. Éric Kerrouche

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Jean-Claude Requier

Mme Éliane Assassi

M. Arnaud de Belenet

Mme Jacky Deromedi

Annexes

Ordre du jour du mardi 16 mars 2021