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Compte rendu analytique officiel du 17 septembre 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Grenelle II (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Division additionnelle après l'article 15 bis

Articles additionnels

Article 9 (Suite)

Rappel au Règlement

Questions d'actualité

Crise du lait (I)

Mme Françoise Laborde

M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Crise du lait (II)

M. Claude Biwer

M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Suicides à France Télécom (I)

M. David Assouline

Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité

Suicides à France Télécom (II)

M. Guy Fischer

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Crise du lait (III)

M. Benoît Huré

M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Difficultés des agriculteurs

M. Didier Guillaume

M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Accompagnement des élèves handicapés

Mme Isabelle Debré

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Taxe carbone

M. Joël Billard

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

École primaire

M. Serge Lagauche

Soutien des banques aux PME

M. Christian Demuynck

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Hommage à une délégation étrangère

Convention sur les armes à sous-munitions (Procédure accélérée)

Grenelle II (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 9 (suite)

Article 10

Articles additionnels

Article 11

Article 12

Article 13

Articles additionnels

Article 14

Articles additionnels

Article 15 bis (nouveau)

Articles additionnels

Articles additionnels

Article 15 (Non modifié)