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Compte rendu analytique officiel du 8 novembre 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage à une délégation étrangère

Statut de Paris et aménagement métropolitain (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 16 BIS

ARTICLE 16 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 17 (Supprimé)

ARTICLE 18 (Supprimé)

ARTICLE 19 (Supprimé)

ARTICLE 20 (Supprimé)

Questions d'actualité

Grève des infirmiers (I)

M. Jean Desessard

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Turquie

M. Pierre Laurent

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Fichier TES (I)

M. Didier Guillaume

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Fichier TES (II)

M. Loïc Hervé

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Résolution sur Jérusalem

M. Philippe Dallier

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Zones agricoles défavorisées

M. Yvon Collin

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Soutien aux victimes

M. Alain Richard

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Grève des infirmiers (II)

M. René-Paul Savary

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Besoins en électricité

M. Ladislas Poniatowski

M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

Tourisme

M. Luc Carvounas

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Fin d'une mission temporaire

CMP (Demande de constitution)

Statut de Paris et aménagement métropolitain (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 21

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 26

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 27

ARTICLE 28 (Supprimé)

ARTICLE 30

ARTICLE 32

Ordre du jour du mercredi 9 novembre 2016

Analyse des scrutins publics