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Compte rendu analytique officiel du 11 décembre 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Article 25 de la Constitution et élection des députés (Urgence)

Discussion générale commune

Hommage à une délégation étrangère

Article 25 de la Constitution et élection des députés (Urgence - Suite)

Discussion générale commune (Suite)

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Questions d'actualité

Relance économique et collectivités locales

M. Alain Milon

M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Mode d'élection de l'Assemblée territoriale de Corse

M. Nicolas Alfonsi

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Appui de l'État aux projets des collectivités territoriales

M. Claude Biwer

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Réforme de l'audiovisuel public

M. David Assouline

Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication

Crise et pouvoir d'achat

Mme Odette Terrade

M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Profanation du cimetière de Notre-Dame-de-Lorette

Mme Françoise Henneron

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Plan de relance

M. Pierre-Yves Collombat

M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Plan de relance et lutte contre la pauvreté

M. Bernard Fournier

M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Crise économique et aide au développement

Mme Christiane Kammermann

M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie

Enfance en danger

Mme Claire-Lise Campion

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Rappel au Règlement

Article 25 de la Constitution et élection des députés (Urgence - Suite)

Article 25 de la Constitution (Loi organique - Urgence)

Exception d'irrecevabilité

Question préalable

Discussion des articles

Article premier

Article additionnel

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 7

Élection des députés (Urgence)

Discussion des articles

Article premier

Décision du Conseil constitutionnel

Article 25 de la Constitution et élection des députés (Urgence - Suite)

Election des députés (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 2

Article 3

Article 4

Interventions sur l'ensemble