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Compte rendu analytique officiel du 16 septembre 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Modification à l'ordre du jour

Égalité entre les femmes et les hommes

Discussion générale

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Mme Virginie Klès, rapporteure de la commission des lois

Mme Michelle Meunier, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Maryvonne Blondin, rapporteure pour avis de la commission de la culture

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

M. André Reichardt

Mme Cécile Cukierman

Mme Chantal Jouanno

Mme Françoise Laborde

Mme Esther Benbassa

Mme Catherine Tasca

M. Roland Courteau

Mme Muguette Dini

Mme Corinne Bouchoux

Mme Laurence Rossignol

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. René Teulade

Mme Cécile Cukierman

Mme Gisèle Printz

Mme Catherine Génisson

ARTICLES ADDITIONNELS

Sénatrice en mission

Égalité entre les femmes et les hommes (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS (Suite)

ARTICLE 2

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes

Mme Michèle André

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS