Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer(Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Alain Gournac
M. Michel Billout
M. Daniel Reiner
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Vote sur l'article unique
M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères
M. Jean Louis Masson
Mme Leila Aïchi, auteure de la proposition de loi
Insectes pollinisateurs
M. Joël Labbé, auteur de la proposition de résolution
M. Gérard Miquel
Mme Aline Archimbaud
Mme Évelyne Didier
M. Gilbert Barbier
M. Henri Tandonnet
Mme Sophie Primas
M. René-Paul Savary
M. Daniel Gremillet
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Usage contrôlé du cannabis
Discussion générale
Mme Esther Benbassa, auteur de la proposition de loi
M. Jean Desessard, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Mme Laurence Cohen
M. Gilbert Barbier.
M. David Rachline
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015
Orateurs inscrits
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes
M. Éric Bocquet
M. Jean-Claude Requier
M. Yves Pozzo di Borgo
M. André Reichardt
M. Simon Sutour
M. André Gattolin
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d'État
Débat interactif et spontané
M. Jean-Patrick Courtois
Mme Nathalie Goulet
M. Hervé Maurey
M. Jean-Yves Leconte
M. Pascal Allizard
M. Michel Canevet
M. Mathieu Darnaud
M. Philippe Bonnecarrère
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Ordre du jour du jeudi 5 février 2015
Analyse des scrutins publics
