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Compte rendu analytique officiel du 15 mai 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Dépôt d'un rapport

Ressources propres des Communautés européennes

Discussion générale

Discussion de l'article unique

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Questions d'actualité

Bilan de la première année du Gouvernement

M. Henri Revol

M. François Fillon, Premier ministre

Crise scolaire

M. Bertrand Auban

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Accidents de gaz

M. Michel Mercier

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités locales

Révision générale des politiques publiques

M. Jean-Claude Danglot

M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Sécurité routière dans l'Orne

Mme Nathalie Goulet

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports

Service minimum dans l'éducation nationale

M. Gérard César

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Fonds d'indemnisation pour les Français de l'étranger

M. Richard Yung

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Affectation de la journée de solidarité

M. Pierre Bernard-Reymond

Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité

Marché de l'art en France

M. Yann Gaillard

Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication

Indépendance de l'AFP

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication

Modification à l'ordre du jour

Archives (Deuxième lecture)

Discussion générale commune

Discussion des articles de la loi organique

Article 2

Discussion des articles du projet de loi ordinaire

Article 3

Article 11

Article additionnel

Article 29

Article 30

Intervention sur l'ensemble

Lutte contre les discriminations (CMP)

Discussion générale

Discussion du texte de la CMP

Article 6

Interventions sur l'ensemble