Comptes rendus analytiques officiels du 28 novembre 2020

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Table des matières



Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Nathalie Delattre, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Céline Brulin

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Pierre Decool

M. Thomas Dossus

Mme Nadège Havet

Mme Guylène Pantel

M. Max Brisson

M. Stéphane Piednoir

M. Fabien Genet

 : [M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Examen des crédits

Article 33

Rappel au Règlement

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

POUVOIRS PUBLICS, CONSEIL ET CONTRÔLE DE L'ÉTAT, DIRECTION DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT

M. Jean-Michel Arnaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Christian Bilhac, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Paul Toussaint Parigi, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Olivier Cadic, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Mickaël Vallet, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Catherine Deroche, en remplacement de Mme Brigitte Micouleau, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Guy Benarroche, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Franck Menonville

M. Alain Richard

M. Fabien Gay

 : [Mme Isabelle Briquet

 : [M. Jérôme Bascher

 : [M. Guy Benarroche

M. Stéphane Artano

M. Michel Canevet

M. Marc Laménie

M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Examen des crédits

Article 33 (Mission « Conseil et contrôle de l'État »)

Article 54 quater

Article 33 (Mission « Direction de l'action du Gouvernement »)

REMBOURSEMENTS ET DÉGRÈVEMENTS, ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT, INVESTISSEMENTS D'AVENIR

M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Bizet, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sophie Primas, en remplacement de Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Nathalie Goulet

M. Franck Menonville

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Christian Bilhac

M. Fabien Gay

M. Thierry Cozic

M. Marc Laménie

Mme Christine Lavarde

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie

Examen des crédits

Article 33 (Mission « Remboursements et dégrèvements »)

Article 35 (Compte spécial : Participations financières de l'État)

Article 55

ÉCONOMIE

Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Thierry Cozic, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Serge Babary, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Franck Montaugé, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Nadège Havet

Mme Guylène Pantel

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

Mme Florence Blatrix Contat

M. Patrick Chaize

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie

Rappel au Règlement

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

ÉCONOMIE (Suite)

Examen des crédits

Article 33

Article 35 (Compte spécial)

PLAN DE RELANCE ET PLAN D'URGENCE FACE À LA CRISE SANITAIRE (SUITE)

Article 56

Article 56 ter

Article 56 quinquies

Article 56 sexies

M. Franck Menonville

Articles additionnels après l'article 56 sexies

Article 56 octies

Articles additionnels après l'article 56 octies

Articles additionnels après l'article 56 octies (Plan d'urgence face à la crise sanitaire)

Annexes

Ordre du jour du lundi 30 novembre 2020