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Table des matières
Décès d'un ancien sénateur
Demande d'avis sur une nomination
Dépôt d'un rapport
Questions orales
Bureau des douanes de Port-la-Nouvelle
M. Roland Courteau
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
TVA sur l'eau
M. Michel Doublet
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Fermeture de la succursale biterroise de la Banque de France
M. Raymond Couderc
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Ouvriers d'État de la défense
M. Jean-Pierre Godefroy
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Filière tabacole en Charente-Maritime
M. Daniel Laurent
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compensation de la fermeture de la base aérienne de Cambrai
M. Jacques Legendre
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Attribution de l'ordre national du Mérite aux officiers de gendarmerie
M. Jean-Pierre Leleux
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réforme de la fiscalité de l'aménagement
M. Francis Grignon
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Permanence des soins de nuit dans la Drôme
M. Didier Guillaume
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Prolongement du TGV Paris-Saint-Étienne
M. Jean Boyer
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Interdictions de l'amiante
Mme Michelle Demessine
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Quelle place pour les langues régionales dans le projet de loi d'orientation pour l'école ?
M. Georges Labazée
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Respect de la laïcité dans le sport
M. Jacques Mézard
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Égalité des femmes et des hommes dans le sport
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Déclassement du domaine public communal
M. Henri Tandonnet
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Abus de la liberté d'expression
Mme Nathalie Goulet
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Affectation du versement transport
M. Jean-Patrick Courtois
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Nuisances aériennes
Mme Claire-Lise Campion
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Avenir de la filière photovoltaïque
M. Michel Teston
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires
Mme Aline Archimbaud
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Question prioritaire de constitutionnalité
Avis de l'Assemblée de la Polynésie française
Débat sur les nouveaux défis du monde rural
M. Gérard Bailly, pour le groupe UMP
M. Gérard Larcher
Mme Renée Nicoux
M. Gérard Le Cam
M. Aymeri de Montesquiou
M. Christian Bourquin
M. Joël Labbé
M. Benoît Huré
M. Jean-Luc Fichet
M. Henri Tandonnet
M. Philippe Bas
Mme Laurence Rossignol
M. Didier Guillaume
M. Pierre Camani
Mme Odette Herviaux
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Débat sur la politique étrangère
M. Yves Pozzo di Borgo, pour le groupe UDI-UC
M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères
Mme Michelle Demessine
Mme Nathalie Goulet
M. Jean-Michel Baylet
Mme Leila Aïchi
M. Gérard Larcher
Mme Josette Durrieu
M. Michel Boutant
M. Joël Guerriau
M. Raymond Couderc
M. Gilbert Roger
M. René Beaumont
M. Jacques Berthou
M. Robert del Picchia
M. Jeanny Lorgeoux
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
