Séance du 19 février 2013

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

M. Alain Dufaut, Mme Catherine Procaccia.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Demande d’avis sur un projet de nomination

4. Dépôt d’un rapport

5. Communication de rapports et d’avis de l’Assemblée de la Polynésie française

6. Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

7. Questions orales

bureau des douanes de port-la-nouvelle

Question n° 296 de M. Roland Courteau. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Roland Courteau.

incidences dans le secteur de l'eau des propositions de la commission européenne sur l'avenir de la tva

Question n° 316 de M. Michel Doublet. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Michel Doublet.

fermeture de la succursale biterroise de la banque de france

Question n° 269 de M. Raymond Couderc. – Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger ; M. Raymond Couderc.

bordereaux de salaire des ouvriers d'état du ministère de la défense

Question n° 251 de M. Jean-Pierre Godefroy. – M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.

difficultés de la filière tabacole en charente-maritime

Question n° 178 de M. Daniel Laurent. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ; Daniel Laurent.

création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Question n° 268 de M. Jacques Legendre. – MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense ; Jacques Legendre.

conditions d’attribution de croix de l’ordre national du mérite aux officiers de gendarmerie

Question n° 298 de M. Jean-Pierre Leleux. – MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense ; Jean-Pierre Leleux.

Suspension et reprise de la séance

inquiétudes des élus et réforme de la fiscalité de l'aménagement

Question n° 145 de M. Francis Grignon. – Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation ; M. Francis Grignon.

conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en drôme

Question n° 311 de M. Didier Guillaume. – Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation ; M. Didier Guillaume.

prolongement de la ligne du tgv de paris à saint-étienne jusqu'à firminy

Question n° 209 de M. Jean Boyer. – Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation ; M. Jean Boyer.

interdiction de l'amiante en europe et dans le monde

Question n° 252 de Mme Michelle Demessine. – Mmes Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation ; Michelle Demessine.

place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d’orientation pour l’école

Question n° 318 de M. Georges Labazée. – Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative ; M. Georges Labazée.

application du principe de laïcité dans le sport

Question n° 312 de M. Jacques Mézard. – MM. Manuel Valls, ministre de l'intérieur ; Jacques Mézard.

port du foulard et neutralité du sport

Question n° 301 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur ; Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

déclassement des dépendances du domaine public communal

Question n° 215 de M. Henri Tandonnet. – MM. Manuel Valls, ministre de l'intérieur ; Henri Tandonnet.

abus de la liberté d'expression

Question n° 300 de Mme Nathalie Goulet. – M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur ; Mme Nathalie Goulet.

Suspension et reprise de la séance

affectation budgétaire du versement transport

Question n° 291 de M. Jean-Patrick Courtois. – MM. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Jean-Patrick Courtois.

nuisances aériennes

Question n° 314 de Mme Claire-Lise Campion. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Claire-Lise Campion.

avenir de la filière solaire

Question n° 149 de M. Michel Teston. – MM. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Michel Teston.

passage et stationnement en seine-saint-denis d’un train chargé de déchets nucléaires

Question n° 297 de Mme Aline Archimbaud. – M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Aline Archimbaud.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

8. Débat sur les nouveaux défis du monde rural

M. Gérard Bailly, pour le groupe UMP.

M. Gérard Larcher, Mme Renée Nicoux, MM. Gérard Le Cam, Aymeri de Montesquiou, Christian Bourquin, Joël Labbé, Benoît Huré, Jean-Luc Fichet, Henri Tandonnet, Philippe Bas, Mme Laurence Rossignol, MM. Didier Guillaume, Pierre Camani, Mme Odette Herviaux.