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Compte rendu analytique officiel du 8 octobre 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidature)

CMP (Accord)

Mission commune d'information (Nominations)

Grenelle II (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article additionnel avant l'article 74

Article 74

Article 75

Article 76

Articles additionnels

Article 78

Articles additionnels

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Questions d'actualité

Cagnotte dans les lycées

M. Yves Détraigne

M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse

Réforme de La Poste (I)

M. Alain Anziani

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réforme de La Poste (II)

M. Jean-Claude Danglot

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Délinquance sexuelle

M. Éric Doligé

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Grand emprunt et soutien aux PME

M. Aymeri de Montesquiou

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Un RSA pour les jeunes d'outre-mer

M. Jacques Gillot

M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse

Plan d'aide à la jeunesse

M. Alain Dufaut

M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse

Situation de l'éducation nationale en Guyane

M. Jean-Etienne Antoinette

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Politique en faveur des PME

Mme Catherine Dumas

M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

Grand Paris

M. Philippe Dallier

M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Mission d'information (Demande)

Genelle II (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels après l'article 78 (Suite)

Article 78 bis (nouveau)

Article 78 ter (nouveau)

Articles additionnels

Article 79

Article 80

Articles additionnels

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