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Compte rendu analytique officiel du 8 octobre 2009

SÉANCE

du jeudi 8 octobre 2009

4e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Roger Romani,vice-président

Secrétaires : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Bernard Saugey.

La séance est ouverte à 10 h 20.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisme extraparlementaire (Candidature)

M. le président. - Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse.

La commission des affaires sociales propose la candidature de M. Alain Vasselle. Cette candidature sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.