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Compte rendu analytique officiel du 15 juillet 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidature)

Publication du rapport d'une commission d'enquête

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvois)

Retrait de deux questions orales

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Philippe Esnol

M. Robert Navarro

M. Jean-Marie Bockel

M. Jacques Gautier

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

M. Michel Billout

Scrutin public solennel

Intervention du Gouvernement

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Avis sur une nomination

Engagement de la procédure accélérée

Débat sur la Grèce et l'Europe

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Robert Navarro

M. François Zocchetto

M. Jean Bizet

M. Didier Guillaume

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

M. Jacques Mézard

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Jean-Paul Emorine, vice-président de la commission des affaires européennes

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Mise au point au sujet d'un vote

Entraide judiciaire avec le Maroc (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Christian Cambon, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Nathalie Goulet

Mme Bariza Khiari

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Claude Requier

M. André Trillard

M. René Danesi

M. Jeanny Lorgeoux

M. Éric Doligé

Mme Leila Aïchi

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jean-Yves Leconte

Discussion de l'article unique

Échec en CMP

CMP (Nominations)

Saisine du Conseil constitutionnel

Dépôt d'un rapport

Transition énergétique (Nouvelle lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 55

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

ARTICLE 56

ARTICLE 57 QUATER

ARTICLE 59

ARTICLE 60

ARTICLE 60 BIS A (Supprimé)

M. Jean-Pierre Bosino

ARTICLE 63 QUINQUIES A (Suppression maintenue)

ARTICLE 65

Interventions sur l'ensemble

M. Joël Labbé

M. Jean-Pierre Bosino

M. Roland Courteau

M. Rémy Pointereau

M. Gérard Miquel

M. Jean-Claude Requier

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable

M. Louis Nègre, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

CMP (Accord)

Ordre du jour du jeudi 16 juillet 2015

Analyse des scrutins publics