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Compte rendu analytique officiel du 27 novembre 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Loi de finances pour 2014 (Suite)

Discussion des articles de la première partie (Suite)

ARTICLE 41

M. Marc Massion, rapporteur de la commission des finances

M. Jean Arthuis, rapporteur de la commission des finances

Mme Bernadette Bourzai, vice-présidente de la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes

M. Jean Bizet

M. Michel Billout

M. Alain Bertrand

M. André Gattolin

M. Aymeri de Montesquiou

M. Yannick Botrel

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Rappels au Règlement

Mme Nathalie Goulet

M. Éric Doligé

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

Candidatures à une éventuelle CMP

Rappel au Règlement

M. Albéric de Montgolfier

Discussion des articles de la première partie (Suite)

ARTICLE 34 BIS (Suite)

ARTICLE 37

ARTICLE 38

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 39

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 42

Éloge funèbre de Lucien Neuwirth

Engagement de procédure accélérée

Loi de finances pour 2014 (Suite)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion des articles de la première partie (Suite)

ARTICLE 43 ET ÉTAT A

M. Francis Delattre

M. André Reichardt

Seconde délibération

Mme Éliane Assassi

M. Roger Karoutchi

Vote unique sur les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération et l'ensemble de la première partie

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

M. Aymeri de Montesquiou

Mme Marie-France Beaufils

M. Jacques Mézard

M. Philippe Adnot

M. Jean-Vincent Placé

M. Jean-Pierre Caffet

M. Albéric de Montgolfier

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué

Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2013

Analyse des scrutins publics