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Compte rendu analytique officiel du 27 novembre 2013

Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2013

Séance publique

À 9 heures 30

Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président

Secrétaires : M. Jacques Gillot - M. Gérard Le Cam

- Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 170, 2013-2014).

Rapport de M. Yves Daudigny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 171, 2013-2014).

À 15 heures

Présidence : M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat

- Questions d'actualité au Gouvernement.

Éventuellement, à 16 heures 15

Présidence : M. Thierry Foucaud, vice-président

- Suite de l'ordre du jour du matin.