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Compte rendu analytique officiel du 19 février 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Logement (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 2 ter

Article 14 bis

Article 15 ter

Article 16 bis

Article 20 bis

Vote sur l'ensemble

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (Urgence)

Discussion générale

Questions d'actualité

Suites du sommet social

M. Gérard Longuet

M. François Fillon, Premier ministre

Situation aux Antilles

M. Daniel Marsin

M. François Fillon, Premier ministre

Taxe professionnelle

M. Jean Boyer

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Situation économique et sociale dans les DOM

M. Claude Lise

M. François Fillon, Premier ministre

Crise à la Réunion

Mme Gélita Hoarau

M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer

Crise à la Guadeloupe

Mme Lucette Michaux-Chevry

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Crise économique et sociale

M. François Patriat

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Statut des enseignants-chercheurs

M. Alain Gournac

Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ouragan Klaus

M. Jean-Louis Carrère

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports

Politique familiale du Gouvernement

M. Antoine Lefèvre

Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille

Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (Urgence - Suite)

Discussion générale (Suite)

Question préalable

Discussion des articles

Article premier