Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Commissions (Démissions et candidatures)
Hommage à une délégation jordanienne
Agriculture, alimentation et forêt (Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Bernadette Bourzai
M. Raymond Vall
M. Gérard Bailly
Mme Françoise Férat
M. Serge Larcher
M. Yvon Collin
M. Dominique de Legge
Mme Nicole Bonnefoy
M. Jean Bizet
M. Jacques-Bernard Magner
M. Philippe Bas
M. Jean-Jacques Mirassou
M. Rémy Pointereau
M. Roland Courteau
M. Bruno Retailleau
Mme Frédérique Espagnac
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Charles Revet
Commissions (Nominations)
Questions d'actualité
Transition énergétique
M. Ronan Dantec
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réforme territoriale (I)
M. Gérard Le Cam
M. Manuel Valls, Premier ministre
Réforme territoriale (II)
M. Yvon Collin
M. Manuel Valls, Premier ministre
Réforme territoriale (III)
Mme Isabelle Debré
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Réforme territoriale (IV)
M. Hervé Maurey
M. Manuel Valls, Premier ministre
Dialogue social
M. Yves Daudigny
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Entreprises en difficulté dans la Vienne
M. Alain Fouché
M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
Réforme territoriale (V)
M. Michel Berson
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Situation financière des collectivités territoriales
M. Joël Billard
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Pacte de responsabilité
Mme Christiane Demontès
M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget
Hommage au président du Sénat du Royaume d'Espagne
Engagement de procédure accélérée
Question prioritaire de constitutionnalité
Agriculture, alimentation et forêt (Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
ARTICLE 2
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 3
ARTICLE ADDITIONNEL AVANT L'ARTICLE 34 A (Appelé en priorité)
ARTICLE 34 A (Appelé en priorité)
Mme Marie-Christine Blandin
M. Robert Laufoaulu
M. Jean-Étienne Antoinette
ARTICLE 34 (Appelé en priorité)
M. Félix Desplan
ARTICLE 35 (Appelé en priorité)
Mme Marie-Christine Blandin
ARTICLE 36 (Appelé en priorité)
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 36 (Appelé en priorité)
ARTICLE 3 (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
Ordre du jour du vendredi 11 avril 2014
Analyse des scrutins publics
