Comptes rendus analytiques officiels du 15 mars 2016

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Table des matières



Fin du mandat et remplacement d'un sénateur

Sénateurs en mission

Questions orales

Recouvrement de la taxe d'aménagement

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Convention fiscale franco-qatarie

M. Jean-Yves Leconte

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Couverture en téléphonie mobile

M. Cédric Perrin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Contrats de volontariat en PME

M. Yannick Vaugrenard

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

M. Gérard Longuet

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis

Mme Aline Archimbaud

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Renforcement de la mention « Reconnu garant de l'environnement »

Mme Stéphanie Riocreux

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Modification de la gouvernance des caisses de retraite des professions libérales

Mme Corinne Imbert

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Devenir de la clinique des Grandes Alpes

M. Loïc Hervé

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Centre hospitalier d'Aurillac

M. Jacques Mézard

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Retraite des élus locaux

M. Jean Louis Masson

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Couverture maladie des retraités résidant hors de France

Mme Claudine Lepage

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Lutte contre les violences conjugales

Mme Claire-Lise Campion

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Avenir du centre de formation des techniciens forestiers

M. Jean-François Husson

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Simplification des normes pour les agriculteurs

Mme Pascale Gruny

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Insécurité en Guyane

M. Georges Patient

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Prime à la naissance

M. Claude Bérit-Débat

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Amiante

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Gens du voyage

M. Alain Chatillon

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Logement social et logement étudiant

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Logements des apprentis

M. Henri Tandonnet

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Collège Montaigne de Vannes

M. Michel Le Scouarnec

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Compétences eaux et assainissement

M. Jean-Jacques Filleul

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Hommage au Président Claude Estier

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Statut des quartiers généraux militaires de l'OTAN (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

M. Jacques Gautier, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Leila Aïchi

M. Jean-Noël Guérini

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Michelle Demessine

M. Daniel Reiner

M. Xavier Pintat

Discussion de l'article unique

Commission (Candidature)

Emploi des forces armées sur le territoire national

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

M. Yvon Collin

M. Jacques Gautier

M. Jean-Marie Bockel

Mme Michelle Demessine

M. Gilbert Roger

Mme Leila Aïchi

M. Dominique de Legge

M. Cédric Perrin

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Échecs en CMP

Commission (Nomination)

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Allizard

M. Philippe Bonnecarrère

M. Éric Bocquet

M. Simon Sutour

M. André Gattolin

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

Mme Fabienne Keller

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Didier Marie

M. Michel Canevet

M. Patrick Abate

M. Alain Marc

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Gérard Bailly

M. Daniel Gremillet

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du mercredi 16 mars 2016