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Table des matières



Allocution du Président du Sénat

Octroi des prérogatives de commission d'enquête à la commission des lois

Questions d'actualité

Organisation des événements culturels

M. Thomas Dossus

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Abstention aux élections départementales et régionales

M. Jean-Pierre Decool

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Élections départementales et régionales (I)

M. Laurent Duplomb

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Situation en Iran

M. Philippe Bonnecarrère

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Allocation aux adultes handicapés (I)

M. Gérard Lahellec

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Soutien aux salariés de la filière automobile

M. Bernard Buis

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Élections départementales et régionales (II)

M. Jérôme Durain

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Présence postale

M. Christian Bilhac

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Élections départementales et régionales (III)

M. Philippe Pemezec

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Conséquences des inondations

Mme Martine Filleul

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Situation du commerce extérieur français

M. Serge Babary

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Affectation prioritaire des fonctionnaires ultramarins dans leurs territoires

Mme Lana Tetuanui

Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Allocation aux adultes handicapés (II)

Mme Pascale Gruny

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Réforme de l'assurance chômage

Mme Annie Le Houerou

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Soutien à la filière bois

Mme Sabine Drexler

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Financement des locaux de la gendarmerie nationale

Mme Annick Jacquemet

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Conférence des Présidents

Déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire

M. Jean Castex, Premier ministre

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

M. François Patriat

M. André Guiol

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cigolotti

M. Gilbert Roger

M. Cédric Perrin

M. Gérard Longuet

M. Richard Yung

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Dominique de Legge, au nom de la commission des finances

Mme Florence Parly, ministre des armées

Lutte contre le dérèglement climatique (Procédure accélérée - Suite)

Demande de priorité

Discussion des articles (Suite)

TITRE V : Se nourrir (Appelé en priorité - Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 60 quater

ARTICLE 61

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 61

ARTICLE 61 BIS

ARTICLE 61 TER

ARTICLE 62

M. Daniel Chasseing

Mme Nadège Havet

M. Olivier Jacquin

Mme Angèle Préville

M. Laurent Duplomb

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis

M. Julien Denormandie, ministre

ARTICLE 62 BIS

ARTICLE 63

ARTICLE 63 BIS

ARTICLE 64

ARTICLE 64 BIS

ARTICLE 64 TER

ARTICLE 65

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 65

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 66

ARTICLE 66 BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 66 ter A

ARTICLE 66 TER

TITRE III : Se déplacer (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 30 ter

ARTICLE 31 B

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 31 B

ARTICLE 31

ARTICLE 31 BIS

Ordre du jour du jeudi 24 juin 2021