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Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Lutte contre la maltraitance animale (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Anne Chain-Larché, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 2 BIS C

ARTICLE 3

ARTICLE 12

ARTICLE 14

Interventions sur l'ensemble

M. Daniel Salmon

M. Fabien Gay

M. Jean-Paul Prince

M. Éric Gold

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Tissot

M. Bernard Buis

M. Emmanuel Capus

Mme Marie-Christine Chauvin

Confiance dans l'institution judiciaire(Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Rappel au Règlement

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Confiance dans l'institution judiciaire (Conclusions de la CMP - Suite)

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 6

ARTICLE 10

ARTICLE 32 B

Interventions sur l'ensemble

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

Mme Maryse Carrère

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Yves Leconte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Emmanuel Capus

Mme Nadine Bellurot

M. Guy Benarroche

Missions d'information et commissions d'enquête (Nominations)

Nominations à une éventuelle CMP

Rappel au Règlement

M. Éric Bocquet

Projet de loi de finances pour 2022 (Première partie)

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Question préalable

M. Éric Bocquet

Discussion générale (Suite)

M. Bernard Delcros

M. Jean-Claude Requier

M. Rémi Féraud

M. Didier Rambaud

M. Emmanuel Capus

Mme Christine Lavarde

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

Mme Sylvie Vermeillet

M. Thierry Cozic

M. Didier Mandelli

Mme Céline Brulin

M. Michel Canévet

M. Vincent Segouin

M. Olivier Dussopt, ministre délégué

ARTICLE 18

M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Dominique de Legge, au nom de la commission des affaires européennes en remplacement de M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Patrice Joly

M. Emmanuel Capus

Mme Pascale Gruny

M. Jacques Fernique

M. Éric Bocquet

M. Jean-Michel Arnaud

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

Accord en CMP

Ordre du jour du vendredi 19 novembre 2021