Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 21 décembre 2010

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Dépôt d'un document

CMP (Nominations)

Questions orales

Aide à la création et à la reprise d'entreprise (Accre)

Internet en mobilité

TNT

Téléphonie mobile

Métiers de bouche

Déneigement

Permis de construire

Atelier industrie de l'aéronautique de Bordeaux

Désertification médicale

Codage des séjours hospitaliers

Sous-préfecture de Morlaix

Poste de police à Coulounieix-Chamiers

Frais induits par des manifestations sportives et festives

Don du sang

Heures supplémentaires des enseignants

Harcèlement moral

Contrats aidés

Recours abusifs en urbanisme

Congé parental CLCA

Retraités ayant travaillé en Allemagne

Vacataires à l'université

Allocution du président du Sénat

Accord en CMP

Cours d'appel (Deuxième lecture)

Discussion générale

Commission (Candidature)

Cours d'appel (Deuxième lecture - Suite)

Discussion générale (Suite)

Commission (Nomination)

Cours d'appel (Deuxième lecture - Suite)

Discussion générale (Suite)

Avis sur des projets de nomination

Cours d'appel (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles

Article 9

Article 13

Article 14

Article additionnel

Article 16

Article 17

Article additionnel

Article 20

Articles additionnels

Article 21

Article 24

Articles additionnels

Vote sur l'ensemble

Avis sur une nomination

Loi de finances rectificative pour 2010 (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 12 bis

Article 14

Article 17 undecies

Article 18 bis

Article 30

Article 34