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RusseCompte rendu analytique officiel du 13 octobre 2009
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Table des matières
Mise au point au sujet de votes
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Provisionnement du démantèlement des éoliennes
Décharge de l'Affit à Roumazières-Loubert
Création d'une zone économique exclusive en Méditerranée
Centre Météo France de Melun-Villaroche
Alimentation électrique de la Bretagne
Enseignement de la médecine générale
Situation de la maison d'arrêt d'Aurillac
Couverture en téléphonie mobile
Proximité des bâtiments d'élevage
Suppression de la carte scolaire
Difficultés de recrutement des personnels de crèches
Établissements publics de coopération culturelle
Dotation de développement urbain
Engagement de procédure accélérée
Loi pénitentiaire (Conclusions de la CMP)
Hommage à quatre grands sportifs
Questions cribles sur les crises agricoles
Hommage à une délégation étrangère
Parcs de l'équipement (Conclusions de la CMP)
Article 61-1 de la Constitution
Articles additionnels avant l'article premier
