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Compte rendu analytique officiel du 6 décembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Féret

M. Joël Guerriau

M. Franck Menonville

Mme Patricia Schillinger

Mme Cécile Cukierman

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Marie Morisset

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Articles additionnels après l'article 51

Modification de l'ordre du jour

Avis sur une nomination

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Cohésion des territoires

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Annie Guillemot

M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Pierre Decool

M. Guillaume Arnell

M. François Patriat

Mme Cécile Cukierman

M. Serge Babary

Mme Valérie Létard

M. Xavier Iacovelli

Mme Pascale Bories

M. Hervé Maurey

M. Franck Montaugé

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Rappel au Règlement

M. Fabien Gay

M. Philippe Dallier, en remplacement de M. Vincent Eblé, président de la commission des finances

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Article 52 (Appelé en priorité)

Mme Cécile Cukierman

M. Antoine Lefèvre

Mme Nassimah Dindar

M. Maurice Antiste

M. Patrice Joly

M. Pascal Savoldelli

Mme Monique Lubin

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Viviane Artigalas

Mme Sabine Van Heghe

M. Victorin Lurel

M. Daniel Dubois

M. Martial Bourquin

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial

M. Jacques Mézard, ministre

M. Bruno Retailleau

Hommage à une délégation vietnamienne

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS (Suite)

Article 52 (Appelé en priorité - Suite)

Mission Cohésion des territoires

Articles additionnels après l'article 52

Article 52 bis

Article 52 ter

Article 52 quater

Article additionnel après l'article 52 sexies

Accord en CMP

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Josiane Costes

M. Didier Rambaud

Mme Laurence Cohen

M. Claude Malhuret

M. Olivier Henno

M. Jérôme Durain

Mme Nadine Grelet-Certenais

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Article additionnel après l'article 55 ter

Rappels au Règlement

Mme Sophie Primas

Mme Françoise Gatel

Engagements financiers de l'État

Mme Nathalie Goulet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sophie Primas, en remplacement de M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Marc Gabouty

M. Didier Rambaud

Mme Laurence Cohen

M. Claude Malhuret

M. Michel Canevet, en remplacement de Mme Nathalie Goulet

M. Martial Bourquin

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

EXAMEN DES CRÉDITS ET DES ARTICLES RATTACHÉS

Engagements financiers de l'État

Article 55

Article 55 bis

Articles additionnels

Article 68

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Laurence Cohen

Article additionnel

Article 69

M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial

Remboursements et dégrèvements

Annexes

Ordre du jour du jeudi 7 décembre 2017

Analyse des scrutins publics