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Compte rendu analytique officiel du 3 juin 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Organisation du système de santé (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Question préalable

Mme Laurence Cohen

Discussion générale (Suite)

M. Dominique Théophile

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Bernard Jomier

M. Guillaume Arnell

M. Daniel Chasseing

Mme Catherine Deroche

Mme Élisabeth Doineau

Mme Corinne Imbert

M. Yves Daudigny

Mme Annie Delmont-Koropoulis

Mme Frédérique Vidal, ministre

Mme Agnès Buzyn, ministre

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. Alain Milon, rapporteur

Mme Laurence Cohen

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Michelle Gréaume

M. Bernard Jomier

M. Stéphane Piednoir

Mme Angèle Préville

M. Daniel Chasseing

Mme Sonia de la Provôté

ARTICLE 2

Mme Laurence Cohen

M. Bernard Jomier

M. Stéphane Piednoir

Mme Angèle Préville

M. Hervé Maurey

M. Daniel Chasseing

Mme Frédérique Vidal, ministre

Annexes

Ordre du jour du mardi 4 juin 2019

Analyse des scrutins publics