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Compte rendu analytique officiel du 3 mars 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès de Claude Dilain

Décès d'un ancien sénateur

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Commission mixte paritaire (Demande de constitution)

Dépôt d'un rapport

Question prioritaire de constitutionnalité

Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)

Interventions sur l'ensemble

M. David Rachline

Mme Chantal Jouanno

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

M. Roland Courteau

M. Ronan Dantec

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jacques Mézard

Vote par scrutin public

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Débat sur les finances départementales

M. Jean-Léonce Dupont, au nom du groupe UDI-UC

M. René-Paul Savary, au nom du groupe UMP

M. Vincent Delahaye

M. Bruno Sido

M. Thierry Carcenac

Mme Corinne Bouchoux

M. Christian Favier

M. François Fortassin

M. David Rachline

M. Guy-Dominique Kennel

M. Vincent Eblé

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Bernard Lalande

M. Éric Doligé

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Commission mixte paritaire (Candidatures)

Accord d'association Union européenne-Moldavie (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes

Mme Josette Durrieu, rapporteure de la commission des affaires étrangères

M. Claude Malhuret

Mme Leila Aïchi

M. Éric Bocquet

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Gisèle Jourda

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Convention de l'Organisation internationale du travail

Discussion générale

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

M. Alain Néri, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Leila Aïchi

M. Dominique Watrin

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Bernard Fournier

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Discussion de l'article unique

M. Daniel Reiner

Commission mixte paritaire (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 4 mars 2015

Analyse des scrutins publics