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Compte rendu analytique officiel du 3 novembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Avenir du nucléaire français

M. Jean-François Longeot

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Situation de l'hôpital public

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Jean Castex, Premier ministre

Contrat d'engagement jeune (I)

M. Dominique Théophile

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Travailleurs pauvres

M. Sebastien Pla

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Mission d'information sur l'enseignement agricole

Mme Nathalie Delattre

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Taxonomie verte des investissements européens

M. Ronan Dantec

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Survol de l'Algérie interdit aux avions militaires français

M. Joël Guerriau

Mme Florence Parly, ministre des armées

Complémentaires santé et « grande Sécu »

M. Alain Milon

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Risque de blackout énergétique

M. Bruno Belin

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Actions de la France contre le changement climatique

Mme Martine Filleul

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Promotion du hijab par le Conseil de l'Europe

Mme Valérie Boyer

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Protection de l'appellation champagne en Russie

Mme Françoise Férat

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Avis de la Ciivise pour mieux protéger les enfants

M. Michel Savin

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Contrat d'engagement jeune (II)

M. Jean-Michel Houllegatte

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Négociations sur la pêche

M. Jean-François Rapin

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

M. Marc Laménie

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Conférence des présidents

Accès au foncier agricole (Procédure accélérée)

Demande d'examen séparé

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Demande de priorité

Discussion générale

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

M. Olivier Rietmann, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Bernard Buis

M. Franck Menonville

M. Daniel Gremillet

M. Joël Labbé

M. Fabien Gay

Mme Françoise Férat

M. Henri Cabanel

M. Laurent Duplomb

M. Laurent Somon

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Franck Montaugé

M. Jean-Claude Tissot

M. Rémy Pointereau

Avis sur une nomination

Accès au foncier agricole(Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

APRÈS L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2 (Supprimé)

ARTICLE 3

ARTICLE 5 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 5 BIS

ARTICLE 7

Interventions sur l'ensemble

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Rémy Pointereau

M. Bernard Buis

M. Joël Labbé

Mme Françoise Férat

M. Jean-Claude Anglars

M. Daniel Gremillet

M. Henri Cabanel

M. Fabien Gay

M. Franck Menonville

Ordre du jour du jeudi 4 novembre 2021