Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 17 mai 2016

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Demande de constitution)

Retrait d'une proposition de loi

Mises au point au sujet de votes

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

Discussion générale

M. Xavier Pintat, auteur de la proposition de loi

M. Cyril Pellevat, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Mme Leila Aïchi

Mme Évelyne Didier

CMP (Accord)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Jean-Jacques Filleul

M. Loïc Hervé

M. Yvon Collin

M. Jacques Gautier

M. Didier Mandelli

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Nicole Bonnefoy

M. François Bonhomme

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE 5

Questions d'actualité

Situation politique

Mme Colette Giudicelli

M. Manuel Valls, Premier ministre

Traité transatlantique

M. Philippe Esnol

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

Lutte contre l'homophobie

Mme Corinne Bouchoux

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Cabinets dentaires à bas coût

Mme Laurence Cohen

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Violences lors des manifestations (I)

Mme Sylvie Robert

M. Manuel Valls, Premier ministre

Violences lors des manifestations (II)

Mme Françoise Gatel

M. Manuel Valls, Premier ministre

Rôle des maires dans la lutte contre le terrorisme

M. Jean-Paul Fournier

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Dette grecque

M. Vincent Eblé

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Classes bi-langues

M. Michel Bouvard

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Reconnaissance de la nationalité française des tirailleurs sénégalais

M. Gilbert Roger

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Mises au point au sujet de votes

CMP (Candidatures)

Stockage des déchets radioactifs

Discussion générale

M. Gérard Longuet, auteur de la proposition de loi

M. Michel Raison, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

M. Christian Namy

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Nelly Tocqueville

M. Ronan Dantec

M. Jean Louis Masson

M. Jacques Mézard

M. Jean-Claude Lenoir

M. Jean-Yves Roux

M. Bruno Sido

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

M. Jean Louis Masson

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Claude Lenoir

M. Jean Louis Masson

M. Gérard Longuet

M. Ronan Dantec

M. Patrick Abate

Mme Nelly Tocqueville

CMP (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 17 mai 2016

Analyse des scrutins publics