Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Diplomatie française et vente d'armes
M. Jean Castex, Premier ministre
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Situation du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Avenir de la Nouvelle-Calédonie après le référendum
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Violences lors du meeting d'Éric Zemmour
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Condamnation de Google sur les droits voisins
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Difficultés de l'entreprise Ferropem
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Accompagnement des enfants en situation de handicap
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Mises au point au sujet d'un vote
Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission des affaires sociales
Hommage à une délégation du Parlement géorgien
Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (Suite)
Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale
M. Pierre Louault, auteur de la proposition de loi
Mme Valérie Létard, rapporteure de la commission des affaires économiques
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Hommage à une délégation turque
Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale (Suite)
Cour de justice de la République (Candidature)
Mise au point au sujet d'un vote
Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021
M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes
M. Dominique de Legge, vice-président de la commission des finances
M. Alain Cadec, vice-président de la commission des affaires européennes
M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes
M. Alain Cadec, vice-président de la commission des affaires européennes
Ordre du jour du jeudi 9 décembre 2021