Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Loïc Hervé, Daniel Gremillet.
2. Hommage à Catherine Fournier, sénatrice du Pas-de-Calais
3. Questions d’actualité au Gouvernement
diplomatie française et vente d’armes
M. Guillaume Gontard ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Guillaume Gontard.
M. Jean-Pierre Decool ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
situation du secteur de l’hôtellerie, de la restauration et de l’événementiel
Mme Pascale Gruny ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Pascale Gruny.
avenir de la nouvelle-calédonie après le référendum
M. Philippe Folliot ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.
approvisionnement en vaccins contre la covid-19
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Marie-Claude Varaillas.
M. Bernard Buis ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
violences lors du meeting d’éric zemmour
M. David Assouline ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice.
garantie de financement des hôpitaux
Mme Véronique Guillotin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Véronique Guillotin.
organisation de la campagne de vaccination
Mme Chantal Deseyne ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Chantal Deseyne.
M. Serge Mérillou ; Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
M. Laurent Lafon ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Laurent Lafon.
M. Jean-Marc Boyer ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-Marc Boyer.
difficultés de l’entreprise ferropem
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Florence Blatrix Contat.
Mme Béatrice Gosselin ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire
M. Jean-Pierre Moga ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
4. Mise au point au sujet de votes
5. Remplacement d’une sénatrice décédée
6. Communication d’un avis sur un projet de nomination
7. Communication relative à une commission mixte paritaire
8. Candidature à une commission mixte paritaire
9. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission des affaires sociales
10. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire géorgienne
11. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer. – Suite de la discussion et adoption définitive d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale (suite) :
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er, 2, 2 bis, 2 ter et 2 quater – Adoption.
Adoption de l’article.
Article 4 (suppression maintenue)
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
12. Favorisation de l’habitat en zones de revitalisation rurale. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Pierre Louault, auteur de la proposition de loi
Mme Valérie Létard, rapporteure de la commission des affaires économiques
13. Souhaits de bienvenue d’une délégation parlementaire turque
14. Favorisation de l’habitat en zones de revitalisation rurale. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale (suite) :
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 16 rectifié de M. Sebastien Pla. – Rejet.
Amendement n° 23 de M. Daniel Salmon. – Rejet.
Amendement n° 8 de Mme Viviane Artigalas. – Rejet.
Amendement n° 24 de M. Daniel Salmon. – Rejet.
Amendement n° 9 de Mme Viviane Artigalas. – Rejet.
Amendement n° 10 de Mme Viviane Artigalas. – Rejet.
Amendement n° 11 de Mme Viviane Artigalas. – Rejet.
Amendement n° 15 rectifié de M. Christian Redon-Sarrazy. – Rejet.
Amendement n° 28 rectifié de M. Henri Cabanel. – Rejet.
Amendement n° 37 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 36 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Retrait.
Amendement n° 40 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 25 rectifié de M. Rémi Cardon. – Rejet.
Amendement n° 29 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Retrait.
Amendement n° 30 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Retrait.
Amendement n° 42 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 43 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 32 de M. Joël Labbé. – Rejet.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Retrait.
Amendement n° 13 de Mme Viviane Artigalas. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 33 de M. Joël Labbé. – Rejet.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
15. Nouveau juge suppléant à la Cour de justice de la République
16. Communication relative à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
17. Mise au point au sujet d’un vote
18. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021
M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Dominique de Legge, vice-président de la commission des finances
M. Alain Cadec, vice-président de la commission des affaires européennes
M. Clément Beaune, secrétaire d’État
M. Alain Cadec, vice-président de la commission des affaires européennes
19. Ordre du jour