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Table des matières
Douane (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
M. Thierry Cozic
M. Pascal Savoldelli
Mme Sylvie Vermeillet
M. Jean Louis Masson
M. Christian Bilhac
M. Albéric de Montgolfier
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Guy Benarroche
M. Didier Rambaud
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Accord en CMP
La France rurale face à la disparition des services au public
M. Jean-Marc Boyer, pour le groupe Les Républicains
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Michelle Gréaume
Mme Daphné Ract-Madoux
M. Éric Gold
Mme Pascale Gruny
M. Franck Menonville
M. Bernard Buis
Mme Viviane Artigalas
Mme Sylvie Vermeillet
M. Bruno Sido
M. Éric Kerrouche
M. Stéphane Sautarel
M. Christian Redon-Sarrazy
Mme Sylviane Noël
M. Guillaume Chevrollier
Mme Catherine Belrhiti
M. Bruno Belin, pour le groupe Les Républicains
Mise au point au sujet d'un vote
Bourses d'études et parent en situation de handicap
Mme Toine Bourrat, rapporteure de la commission de la culture
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Claude Kern
M. Bernard Fialaire
M. Jean-François Rapin
Mme Colette Mélot
Mme Monique de Marco
M. Bernard Buis
Mme Sabine Van Heghe
M. Pierre Ouzoulias
Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l'étranger
Discussion générale
Mme Évelyne Renaud-Garabedian, auteur de la proposition de loi
M. Serge Babary, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
M. Henri Cabanel
M. Olivier Rietmann
M. Alain Marc
M. Daniel Salmon
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Yan Chantrel
M. Fabien Gay
M. Olivier Cadic
M. Édouard Courtial
M. Marc Laménie
Discussion des articles
ARTICLE 1er
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Jean-Yves Leconte
ARTICLE 2
Mme Hélène Conway-Mouret
APRÈS L'ARTICLE 2
ARTICLE 3
APRÈS L'ARTICLE 3
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Ordre du jour du mercredi 31 mai 2023
