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Compte rendu analytique officiel du 20 février 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Faciliter le désenclavement des territoires

Discussion générale

M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

M. Jean-Marc Boyer

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Angèle Préville

M. Jean Louis Masson

Mme Michèle Vullien

M. Alain Fouché

Mme Maryse Carrère

Mme Sylviane Noël

M. Jean-Marc Todeschini

M. Bernard Delcros

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Élisabeth Borne, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

M. Jean-Claude Requier

M. Raymond Vall

M. Stéphane Piednoir

M. Franck Montaugé

ARTICLE 2

ARTICLE 5

« L'hydrogène, une énergie d'avenir »

M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe RDSE

M. Frédéric Marchand

M. Fabien Gay

Mme Angèle Préville

M. Jean-Yves Roux

M. Alain Cazabonne

M. Alain Fouché

Mme Martine Berthet

M. Martial Bourquin

M. Stéphane Piednoir

M. Daniel Gremillet

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Mise au point au sujet d'un vote

Échec en CMP

Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics

M. Patrick Chaize, pour le groupe Les Républicains

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

M. Guillaume Gontard

M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

M. Joël Bigot

Mme Véronique Guillotin

M. Jean Louis Masson

M. Bernard Delcros

M. Alain Fouché

M. Daniel Laurent

Mme Françoise Cartron

M. Jean-Claude Tissot

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Yves Bouloux

Mme Viviane Artigalas

Mme Marta de Cidrac

M. Dominique de Legge

M. Hugues Saury

M. Michel Savin

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains

Annexes

Ordre du jour du jeudi 21 février 2019

Analyse des scrutins publics