Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 1 octobre 2012

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Ouverture de la session ordinaire

Démission d'un sénateur

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

CMP (Nominations)

Engagements de procédure accélérée

Débat sur le financement de l'hôpital

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)

M. Jacky Le Menn, rapporteur de la Mecss

M. Alain Milon, rapporteur de la Mecss.

Mme Laurence Cohen

Mme Muguette Dini

M. Gilbert Barbier

Mme Aline Archimbaud

M. Gérard Larcher

M. Serge Larcher

M. René-Paul Savary

Mme Michelle Meunier

Mme Nathalie Goulet

M. Alain Bertrand

M. Félix Desplan

M. Maurice Antiste

M. Georges Patient

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Débat sur les dispositifs médicaux implantables

Mme Chantal Jouanno, présidente de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique.

M. Bernard Cazeau, rapporteur de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

Mme Laurence Cohen

Mme Nathalie Goulet

M. Gilbert Barbier

Mme Aline Archimbaud

M. René-Paul Savary

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Débat sur la réforme de la carte judiciaire

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

M. Yves Détraigne, rapporteur du groupe de travail sur la réforme de la carte judiciaire.

Mme Éliane Assassi

M. Jacques Mézard

Mme Hélène Lipietz

M. Jean-Jacques Hyest

M. Henri Tandonnet

Mme Virginie Klès

M. Stéphane Mazars

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Pierre Camani

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice