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Compte rendu analytique officiel du 20 janvier 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Mobilité internationale des étudiants

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

Pour un tourisme durable

M. François Commeinhes

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

Problèmes de l'hôtellerie

M. Gilbert Bouchet

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

Contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

Ouverture des bibliothèques publiques et accès du plus grand nombre à la culture

Mme Sylvie Robert

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Réseaux d'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Réseaux d'éducation prioritaire en Nord-Pas-de-Calais

M. Dominique Watrin

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Projet de campus régional d'apprentissage Nice-Côte d'Azur

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Conséquences des travaux de désamiantage

M. Philippe Madrelle

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Recherche d'hydrocarbures non conventionnels dans l'Essonne

M. Jean-Vincent Placé

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon

M. Claude Raynal

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Menaces de fermeture de postes fixes de l'Établissement français du sang

M. Marc Laménie

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Versement des retraites dans le Nord-Picardie

Mme Delphine Bataille

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Accueil des mineurs isolés étrangers

Mme Corinne Imbert

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Délais d'instruction des dossiers

M. Gilbert Roger

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Desserte ferroviaire du Valenciennois

Mme Valérie Létard

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Excès des exigences environnementales applicables aux communes rurales

M. Daniel Chasseing

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Logements sociaux

M. Daniel Laurent

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Constructibilité de parcelles en zone AOP

M. Aymeri de Montesquiou

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Rappel au Règlement

M. Bruno Retailleau

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 14 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 14 BIS

ARTICLE 15

ARTICLE 15 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 16

ARTICLE 17

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 17 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

Avis sur une nomination

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS (Suite)

ARTICLE 18

ARTICLE 19

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 20

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du mercredi 21 janvier 2015

Analyse des scrutins publics