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Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Nominations)

Dépôt d'une convention

Renvoi pour avis

Questions orales

Santé mentale dans le Morbihan

M. Michel Le Scouarnec

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Éligibilité à la catégorie active des personnels des hôpitaux

M. Claude Haut

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

IVG

Mme Laurence Cohen

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Hôpital Nord du Grand Paris

M. Pierre Laurent

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Régime de solidarité territoriale en Polynésie française

M. Vincent Dubois

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Plan crèches

M. Christian Favier

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Régularisation des travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg

M. Jean Desessard

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Tarifs d'accès aux autoroutes en Île-de-France

Mme Claire-Lise Campion

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Médecin des gens de mer du Guilvinec

Mme Maryvonne Blondin

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Éoliennes

Mme Catherine Procaccia

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Bisphénol A

M. Antoine Lefèvre

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Olives en crise

Mme Marie-Pierre Monier

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Besnoitiose bovine

M. Jean-Yves Roux

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Emplois militaires à Châlons-en-Champagne

Mme Françoise Férat

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Intempéries en Ardèche

M. Jacques Genest

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Dotations aux collectivités locales

M. Jean-François Longeot

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Répartition des demandeurs d'asile

M. François Bonhomme

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Fonds d'amorçage des rythmes scolaires

M. Cyril Pellevat

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Instruction des dossiers relevant du droit des sols

Mme Élisabeth Lamure

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Échec en CMP

Délégation aux entreprises (Appel à candidatures)

Modification à l'ordre du jour

Mise au point au sujet de votes

Débat sur l'hyper-ruralité

M. Alain Bertrand, pour le groupe RDSE

M. Robert Navarro

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Nelly Tocqueville

M. Joël Labbé

Mme Évelyne Didier

M. Jacques Mézard

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Jean-Claude Carle

M. Jean-Yves Roux

M. Rémy Pointereau

Mme Delphine Bataille

M. Gérard Bailly

Mme Frédérique Espagnac

M. Jean-François Husson

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Cour de justice de la République (Prestation de serment)

Septennat non renouvelable

Discussion générale

M. Jacques Mézard, auteur de la proposition de loi constitutionnelle

M. Hugues Portelli, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Christian Namy

Sécurité sociale des étudiants

Discussion générale

Mme Catherine Procaccia, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Jérôme Durain

Mme Aline Archimbaud

M. Dominique Watrin

Mme Hermeline Malherbe

Mme Elisabeth Doineau

Mme Catherine Deroche

Mme Corinne Imbert

Mme Dominique Gillot

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Cyril Pellevat

M. Olivier Cadic

M. Stéphane Ravier

Mme Catherine Procaccia, rapporteur

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État

ARTICLE 2

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Procaccia, rapporteur

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État

M. Jérôme Durain

M. Dominique Watrin

Question prioritaire de constitutionnalité

Ordre du jour du mercredi 19 novembre 2014