Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
CMP (Nominations)
Dépôt d'une convention
Renvoi pour avis
Questions orales
Santé mentale dans le Morbihan
M. Michel Le Scouarnec
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Éligibilité à la catégorie active des personnels des hôpitaux
M. Claude Haut
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
IVG
Mme Laurence Cohen
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Hôpital Nord du Grand Paris
M. Pierre Laurent
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Régime de solidarité territoriale en Polynésie française
M. Vincent Dubois
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Plan crèches
M. Christian Favier
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Régularisation des travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg
M. Jean Desessard
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Tarifs d'accès aux autoroutes en Île-de-France
Mme Claire-Lise Campion
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Médecin des gens de mer du Guilvinec
Mme Maryvonne Blondin
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Éoliennes
Mme Catherine Procaccia
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Bisphénol A
M. Antoine Lefèvre
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Olives en crise
Mme Marie-Pierre Monier
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Besnoitiose bovine
M. Jean-Yves Roux
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Emplois militaires à Châlons-en-Champagne
Mme Françoise Férat
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Intempéries en Ardèche
M. Jacques Genest
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Dotations aux collectivités locales
M. Jean-François Longeot
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Répartition des demandeurs d'asile
M. François Bonhomme
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Fonds d'amorçage des rythmes scolaires
M. Cyril Pellevat
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Instruction des dossiers relevant du droit des sols
Mme Élisabeth Lamure
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Échec en CMP
Délégation aux entreprises (Appel à candidatures)
Modification à l'ordre du jour
Mise au point au sujet de votes
Débat sur l'hyper-ruralité
M. Alain Bertrand, pour le groupe RDSE
M. Robert Navarro
M. Jean-François Longeot
M. Jean-Pierre Leleux
Mme Nelly Tocqueville
M. Joël Labbé
Mme Évelyne Didier
M. Jacques Mézard
M. Jean-Jacques Lasserre
M. Jean-Claude Carle
M. Jean-Yves Roux
M. Rémy Pointereau
Mme Delphine Bataille
M. Gérard Bailly
Mme Frédérique Espagnac
M. Jean-François Husson
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Cour de justice de la République (Prestation de serment)
Septennat non renouvelable
Discussion générale
M. Jacques Mézard, auteur de la proposition de loi constitutionnelle
M. Hugues Portelli, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Christian Namy
Sécurité sociale des étudiants
Discussion générale
Mme Catherine Procaccia, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Jérôme Durain
Mme Aline Archimbaud
M. Dominique Watrin
Mme Hermeline Malherbe
Mme Elisabeth Doineau
Mme Catherine Deroche
Mme Corinne Imbert
Mme Dominique Gillot
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Cyril Pellevat
M. Olivier Cadic
M. Stéphane Ravier
Mme Catherine Procaccia, rapporteur
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État
ARTICLE 2
Interventions sur l'ensemble
Mme Catherine Procaccia, rapporteur
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État
M. Jérôme Durain
M. Dominique Watrin
Question prioritaire de constitutionnalité
Ordre du jour du mercredi 19 novembre 2014
