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Compte rendu analytique officiel du 2 avril 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt du rapport d'une commission d'enquête

Usage contrôlé du cannabis (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Françoise Gatel

M. Jean-Pierre Godefroy

Mme Brigitte Micouleau

M. Michel Forissier

M. Jean Desessard

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3

M. Olivier Cadic

M. Éric Bocquet

Nouveaux indicateurs de richesse

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Antoine Lefèvre, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Claude Requier

M. David Rachline

M. Claude Kern

M. Maurice Vincent

M. André Gattolin

M. Éric Bocquet

M. Francis Delattre

M. Franck Montaugé

Discussion des articles

ARTICLE UNIQUE

M. Éric Bocquet

Guide de pilotage statistique pour l'emploi

M. Jean Desessard, auteur de la proposition de résolution

M. Claude Kern

Mme Colette Mélot

M. Maurice Vincent

M. Dominique Watrin

M. Jean Desessard

M. François Rebsamen, ministre

Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire

M. Dominique de Legge, au nom du groupe UMP

M. Joël Guerriau

M. Jacques Gautier

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

Mme Michelle Demessine

M. Philippe Esnol

M. David Rachline

M. Jean-Pierre Raffarin

M. Gilbert Roger

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Modernisation du secteur de la presse (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Mme Colette Mélot

M. David Assouline

M. Claude Kern

M. Michel Billout

M. Robert Hue

M. André Gattolin

Discussion du texte élaboré par la CMP

Ordre du jour du mardi 7 avril 2015

Analyse des scrutins publics