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Compte rendu analytique officiel du 3 juillet 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage à une délégation

Questions d'actualité

Temps partiel

M. Jean-Léonce Dupont

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Géographie prioritaire

M. Claude Dilain

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Insecticides

M. Joël Labbé

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Report du compte pénibilité

Mme Isabelle Pasquet

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Réforme territoriale

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Manuel Valls, Premier ministre

AME

M. François-Noël Buffet

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Dialogue social

M. Jean-Pierre Caffet

M. Manuel Valls, Premier ministre

Fessenheim

Mme Françoise Boog

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Taxe de séjour

M. Michel Houel

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Politique universitaire

Mme Dominique Gillot

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Demande d'avis sur une nomination

Dépôt d'un rapport

Mise au point au sujet d'un vote

Décision de l'Assemblée nationale sur la motion référendaire

Délimitation des régions (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. Michel Delebarre, rapporteur de la commission spéciale

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission spéciale

Mme Jacqueline Gourault, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

M. Jean Louis Masson

M. Ronan Dantec

M. Jean-Léonce Dupont

M. Christian Favier

M. Jacques Mézard

M. Jean-Pierre Raffarin

M. Didier Guillaume

M. Gérard Larcher

M. Henri Tandonnet

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

Délimitation des régions (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Éric Doligé

M. Daniel Dubois

M. Philippe Kaltenbach

M. René-Paul Savary

M. Claude Dilain

Mme Caroline Cayeux

M. Patrice Gélard

Mme Nicole Bonnefoy

M. Philippe Bas

M. Jean-Jacques Lozach

M. Jean-François Husson

M. Yannick Vaugrenard

M. Michel Boutant

Mme Michelle Meunier

M. Bernard Cazeneuve, ministre

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Ordre du jour du vendredi 4 juillet 2014