Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 13 décembre 2011

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Échec d'une CMP

Questions orales

Difficultés d'accès au crédit des collectivités locales

Filière aluminium en France

Emprunts toxiques de Dexia

Situation de l'hôpital de Manosque

Offre publique de soins dans les Hauts-de-Seine

Statuts d'auto-entrepreneur et d'artisan

Échangeur sur l'A26

Remise en service de matériel ferroviaire

Métro transmanche

Mesures agro-environnementales territorialisées

Hébergement d'urgence en Île-de-France

Emplois de la vente à distance

Centre hospitalier d'Évry

Syndicats mixtes et aménagement touristique

Achat en ligne par les collectivités territoriales

Fouilles corporelles intégrales abusives

Bilan de la législation sur les violences faites aux femmes

Elections à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à la Cour de justice de la République

Mineurs délinquants (Procédure accélérée -Nouvelle lecture)

Discussion générale

Elections à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à la Cour de justice de la République (Suite)

Mineurs délinquants (Procédure accélérée - Nouvelle lecture) (Suite)

Discussion générale (Suite)

Elections à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à la Cour de justice de la République (Suite)

Mineurs délinquants (Procédure accélérée - Nouvelle lecture) (Suite)

Question préalable

Sécurité sanitaire du médicament (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Elections à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à la Cour de justice de la République (Suite)

Sécurité sanitaire du médicament (Nouvelle lecture - Suite)

Compétitivité (Questions cribles thématiques)

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Proposition de résolution

Dépôt d'une question orale avec débat

Sécurité sanitaire du médicament (Nouvelle lecture - Suite)

Discussion générale (Suite)

Explications de vote

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Discussion générale

Question préalable