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Compte rendu analytique officiel du 16 juillet 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

M. Philippe Mouiller

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Soutien aux collectivités et contrats d'apprentissage

M. Vincent Delahaye

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

M. Roger Karoutchi

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Vétusté du réseau ferroviaire dans la Nièvre

M. Patrice Joly

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État

Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Conséquences de la suppression des trains de nuit

Mme Martine Berthet

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft d'Angoulême

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques

M. Cyril Pellevat

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Pollution plastique des océans

M. Didier Mandelli

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Danger d'un projet éolien pour une commune

M. Jean-François Longeot

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Relance énergétique de la petite hydro-électricité

M. Olivier Cigolotti

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Financement de la société nationale de sauvetage en mer

M. Christophe Priou

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Ouverture des grandes surfaces le dimanche

Mme Françoise Gatel

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Inquiétudes des travailleurs frontaliers sur la convention fiscale avec le Luxembourg

Mme Véronique Guillotin

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Ressources des chambres des métiers et de l'artisanat des outre-mer

M. Georges Patient

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Investissements locaux et nationaux

M. Yannick Vaugrenard

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Inquiétudes sur la réforme des finances publiques en Seine-Maritime

Mme Céline Brulin

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Nouvelle organisation des services des finances publiques

M. Alain Duran

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Fibre optique en Bretagne

Mme Sylvie Robert

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Gestion de la compétence « affaires scolaires »

Mme Brigitte Micouleau

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Service de gardes nature du Grand Belfort

M. Cédric Perrin

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Rétablissement du conseiller territorial

Mme Christine Herzog

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Fermeture du commissariat de Puteaux

M. Philippe Pemezec

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Site des Brotteaux

M. Patrick Chaize

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Retraites complémentaires des agriculteurs

M. Jean-François Rapin

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Médecine esthétique

Mme Élisabeth Doineau

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mise en place du tiers payant

M. Jean-Pierre Moga

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Numerus clausus en Centre-Val-de-Loire

M. Jean-Paul Prince

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Zones sous-médicalisées

M. Roland Courteau

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Fermeture de lits de gériatrie

Mme Laurence Cohen

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Avenir de la médecine scolaire

Mme Mireille Jouve

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Droits à la retraite des enseignants

M. Olivier Paccaud

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Normes d'encadrement dans les collèges

Mme Christine Lavarde

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Droits des anciens combattants

M. Jean-Marc Todeschini

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Lutte contre les ravageurs des noisettes

M. François Bonhomme

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Hommage à une délégation parlementaire britannique

Organisation du système de santé (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

Mme Véronique Guillotin

Mme Élisabeth Doineau

Hommage à une délégation parlementaire irakienne

Organisation du système de santé (Conclusions de la CMP - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Daniel Chasseing

M. Michel Amiel

M. René-Paul Savary

Mme Nadine Grelet-Certenais

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 2

Création de l'Office français de la biodiversité Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Conclusions des CMP)

Discussion générale commune

M. Jean-Claude Luche, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Claude Bérit-Débat

M. Ronan Dantec

M. Jérôme Bignon

M. Jean-Noël Cardoux

M. François Patriat

M. Guillaume Gontard

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Paul Prince

Mme Anne Chain-Larché

M. Guillaume Chevrollier

Discussion du texte élaboré par la CMP sur le projet de loi

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE 10

ARTICLE 12 (Nouveau)

Vote sur le texte de la CMP sur le projet de loi

M. Gérard Poadja

Mme Laurence Rossignol

M. Jean-Noël Cardoux

Échec en CMP

Rappel au Règlement

Énergie et climat (Procédure accélérée)

Rappels au Règlement

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Roland Courteau

Discussion générale

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Pascale Bories, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Ronan Dantec

Mme Christine Herzog

M. Jean-Pierre Moga

M. Jean-Pierre Decool

M. Bernard Buis

M. Fabien Gay

M. Roland Courteau

M. Jean-François Husson

M. Éric Gold

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Franck Menonville

Mme Élisabeth Lamure

Mme Angèle Préville

M. Stéphane Piednoir

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER

M. Stéphane Piednoir

M. Pierre Cuypers

M. Roland Courteau

M. Fabien Gay

M. Jean-François Husson

Mme Françoise Férat

M. Alain Duran

M. Maurice Antiste

M. Gérard Poadja

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Franck Montaugé

M. Patrice Joly

M. Olivier Jacquin

M. Jean-François Longeot

Mme Angèle Préville

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Annexes

Ordre du jour du mercredi 17 juillet 2019

Analyse des scrutins publics