Comptes rendus analytiques officiels du 18 décembre 2025

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Table des matières

Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Catherine Morin-Desailly, auteure de la proposition de loi et rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

M. Martin Lévrier

M. Alexandre Basquin

Mme Mathilde Ollivier

M. Ahmed Laouedj

Mme Annick Billon

Mme Laure Darcos

Mme Agnès Evren

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Marie Mercier

Discussion des articles

Après l'article 3

Après l'article 5

Après l'article 5 bis

Après l'article 6

Après l'article 7

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Annick Billon

Mme Sylvie Robert

Mme Mathilde Ollivier

M. Alexandre Basquin

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Simplifier la sortie de l'indivision successorale

Discussion générale

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur de la commission des lois

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Marianne Margaté

Mme Mélanie Vogel

M. Henri Cabanel

Mme Dominique Vérien

Mme Catherine Di Folco

M. Thani Mohamed Soilihi

Discussion des articles

Avant l'article 1er (Supprimé)

Article 1er (Supprimé)

Après l'article 1er bis

Après l'article 3

Article 4 (Supprimé)

Continuité des revenus des artistes-auteurs

Discussion générale

Mme Monique de Marco, auteure de la proposition de loi

Mme Anne Souyris, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Mme Silvana Silvani

M. Ronan Dantec

Mme Maryse Carrère

Mme Jocelyne Guidez

Mme Laure Darcos

Mme Pascale Gruny

M. Martin Lévrier

Mme Sylvie Robert

Discussion des articles

Mise au point au sujet d'un vote

Exposition aux pesticides de synthèse

Discussion générale

M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de loi

M. Pierre Cuypers, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

M. Daniel Salmon

M. Henri Cabanel

Mme Sylvie Vermeillet

M. Vincent Louault

Mme Anne Chain-Larché

Mme Solanges Nadille

M. Jean-Claude Tissot

M. Gérard Lahellec

Discussion des articles

Avant l'article 1er

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 23 décembre 2025