Comptes rendus analytiques officiels du 19 mars 2015

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Table des matières

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Mandat des élus locaux (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Bernard Saugey, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Mme Cécile Cukierman

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Jacqueline Gourault

M. Jean-Pierre Sueur

M. Ronan Dantec

M. Jean-Jacques Hyest

M. André Reichardt

M. René Vandierendonck

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État

Discussion des articles

Interventions sur l'ensemble

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Pierre Sueur

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Imposition des fonctionnaires de l'OIM

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Éric Doligé, rapporteur de la commission des finances

Mme Nathalie Goulet

M. Louis Duvernois

Discussion de l'article unique

Adaptation de la société au vieillissement (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 46

Raccourcissement de la pause prandiale

M. le président.

M. Jean Desessard

Mme Annie David

M. Alain Vasselle

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Discussion des articles (suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLES ADDITIONNELS

Hommage aux victimes de l'attentat de Tunisie

M. Gérard Larcher, président du Sénat.

Questions d'actualité au Gouvernement

Réduction du déficit public

M. Pierre-Yves Collombat

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Prévention des dérèglements climatiques

M. Ronan Dantec

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Mme Michelle Demessine

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Exposition universelle de 2025

M. Luc Carvounas

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Finances communales

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Tiers payant (I)

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Droits des femmes

Mme Michelle Meunier

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Rythmes scolaires

Mme Isabelle Debré

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Tiers-payant (II)

Mme Sylvie Robert

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Jérôme Bignon

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Engagement de procédure accélérée

Dépôts de documents

Adaptation de la société au vieillissement (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLES ADDITIONNELS

Interventions sur l'ensemble

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Jean-Noël Cardoux

M. Dominique Watrin

Mme Michelle Meunier

M. Jean Desessard

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis

Mme Catherine di Folco, rapporteure pour avis

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Ordre du jour du mardi 24 mars 2015

Analyse des scrutins publics