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Table des matières
Prise en charge de la rémunération des AESH
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Filtration biominérale et piscines publiques
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Fléchage des investissements du Ségur de la santé
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Déductions fiscales sur les complémentaires santé
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Difficultés d'accès aux soins en Ariège
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Myocardite et péricardite chez les adolescents
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Situation du centre hospitalier de Lisieux
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Revalorisation de la visite pour SOS Médecins
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Effacement administratif des enfants défunts
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Ajustements du forfait de participation aux urgences
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Dysfonctionnements du 15 dans la Nièvre
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Situation du groupe hospitalier du sud de l'Oise
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Responsabilité pénale des communes ou intercommunalités et soins médicaux
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Éligibilité des dépenses de déneigement au FCTVA
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Soutien de l'État dans la gestion communale des eaux
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Contrats d'assurance souscrits par les collectivités
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Bilan des études menées sur les choucas
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Dysfonctionnements de la plateforme « MaPrimeRénov' »
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Financement des nouvelles lignes de trains de nuit
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Difficultés de circulation à Rungis
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Brucellose et abattage des bouquetins du Bargy
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Approvisionnement des scieries françaises en chênes
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Inquiétude des collectivités territoriales face au prix de l'énergie
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Menace de fermeture de bureaux de poste dans L'Essonne
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Situation d'abandon du musée Hébert à Paris
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Inspection du travail et lutte contre le séparatisme
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée, chargée de l'insertion
Bilan de la politique du Gouvernement pour la jeunesse
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée, chargée de l'insertion
Revalorisation des pensions de retraite
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée, chargée de l'insertion
Situation des secrétaires de mairie
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée, chargée de l'insertion
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Classement des stations de tourisme
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
M. Rémy Pointereau, pour le groupe Les Républicains
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie (Procédure accélérée)
Nominations à une éventuelle CMP
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mise au point au sujet d'un vote
Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Ordre du jour du mercredi 26 janvier 2022