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Compte rendu analytique officiel du 11 mars 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Stationnement des personnes handicapées (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Mme Claire-Lise Campion, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Jean Desessard

M. Dominique Watrin

M. Jean-Claude Requier

M. Olivier Cigolotti

Mme Vivette Lopez

M. Didier Guillaume

Mme Nicole Duranton

Mme Catherine Génisson

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Joël Guerriau

Mme Agnès Canayer

M. Yves Pozzo di Borgo

Intervention sur l'ensemble

M. Philippe Bas

Participation des élus locaux à l'Agence France locale

Discussion générale

M. Alain Anziani, co-auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des lois

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Mme Cécile Cukierman

M. Pierre-Yves Collombat

M. Vincent Delahaye

M. André Reichardt

M. Jacques Bigot

Intervention sur l'ensemble

M. Pierre-Yves Collombat

Protection de l'enfant (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL APRES L'ARTICLE 21

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Claire-Lise Campion

M. Dominique Watrin

Mme Michelle Meunier, rapporteure

Mme Élisabeth Doineau

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Ordre du jour du jeudi 12 mars 2015

Analyse des scrutins publics