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Compte rendu analytique officiel du 13 novembre 2008

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Programmation des finances publiques (CMP - Candidatures)

Financement de la sécurité sociale pour 2009 (Suite)

Question préalable

Renvoi en commission

Discussion des articles

Article premier

Article 2

Programmation des finances publiques (CMP - Nominations)

Financement de la sécurité sociale pour 2009 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 3

Article 4

Article additionnel

Article 5

Article 6

Débat thématique sur l'hôpital

Questions d'actualité

Enseignants spécialisés Rased

M. Yannick Bodin

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

École maternelle

M. Guy Fischer

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Tarification de l'éolien

M. Philippe Marini

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Responsabilité des banques dans le financement de l'économie

M. Raymond Vall

M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation

Inquiétudes dans la filière laitière

M. Jean Boyer

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Que font les banques ?

M. Jean-Louis Carrère

M. François Fillon, Premier ministre

Intempéries

M. Michel Thiollière

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Retraite d'office

M. Bernard Cazeau

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Garde des jeunes enfants

M. Dominique de Legge

Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille

Centres d'examen du permis de conduire

M. Philippe Adnot

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Financement de la sécurité sociale pour 2009 (Suite)

Débat thématique sur l'hôpital (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 9

Article 10

Décès d'un ancien sénateur

Financement de la sécurité sociale pour 2009 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels

Article 11

Article 12

Articles additionnels

Article 13

Article 13 bis

Article 14

Articles additionnels

Article 15