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Table des matières
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal (Nouvelle lecture)
: [Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
: [Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure
Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020
: [M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
: [M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Extension du bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles
Remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon
Avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central
Liaison ferroviaire Beauvais-Paris
Mutations des gardiens de la paix
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Signature authentique à distance pour les Français de l'étranger
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Déclarations de nationalité française à l'étranger
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Rémunération équitable et aides à la création
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Report de charges des entreprises
Inquiétudes des salariés des usines Madrange
Prises de participation étrangères dans le secteur de la santé
Transfert à la DGFiP de taxes fiscales perçues par les Douanes
Situation de la filière conchylicole normande
M. Patrice Joly, en remplacement de M. Didier Marie
Nouvelle réorganisation des services académiques
Prestation de compensation du handicap parentalité
Avenir du service de neurochirurgie de la clinique des Franciscaines de Nîmes
Prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane
: [Mme Marie-Laure Phinera-Horth
Infirmières libérales en zone rurale
Hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne
Prise en charge de l'endométriose
Ordre du jour du mercredi 16 décembre 2020