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Compte rendu analytique officiel du 5 décembre 2022

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Pascal Allizard, en remplacement de M. Yannick Vaugrenard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Olivier Cigolotti, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Michelle Gréaume, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Joël Guerriau, en remplacement de Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Guillaume Gontard

Mme Nicole Duranton

M. Rachid Temal

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cigolotti

M. Stéphane Ravier

M. André Guiol

M. Christian Cambon

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 27 - État B

Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Action extérieure de l'état

M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Rémi Féraud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Pierre Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. André Gattolin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Ronan Le Gleut, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. André Vallini, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Guillaume Gontard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Mélanie Vogel

Mme Samantha Cazebonne

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cadic

M. André Guiol

M. Christian Cambon

M. Joël Guerriau

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 27 - État B

Article 30 - État G

Avant l'article 41 A

Article 41 A

Après l'article 41 A

Aide publique au développement

M. Michel Canévet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Claude Requier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Hugues Saury, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Rachid Temal, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Marc Todeschini

M. Pierre Laurent

M. Jacques Le Nay

M. Stéphane Ravier

M. André Guiol

M. Bruno Sido

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

Examen des crédits de la mission, de l'article rattaché et du compte spécial

Article 27 - État B

Article 30 - État G

Après l'article 41 D

Article 29 (Prêts à des États étrangers) - État D

Articles non rattachés

Article 32

M. Marc Laménie

M. Pascal Savoldelli

Article 33

Avant l'article 37 A

Article 37 A

Après l'article 37 A

Article 37 B

Article 37 C

Article 37 bis

Article 39

Après l'article 39

Après l'article 40

Article 40 bis

Article 40 ter

Après l'article 40 ter

Article 40 quater

Après l'article 40 quater

Article 40 sexies

Après l'article 40 sexies

Article 40 septies

Après l'article 40 septies

Article 40 decies

Article 40 undecies

Article 40 terdecies

Article 40 quaterdecies

Après l'article 40 quaterdecies

Article 40 quindecies

Après l'article 40 quindecies

Article liminaire

Article 26 - État A

Ordre du jour du mardi 6 décembre 2022